top of page

MENTIONS LÉGALES

Le site est la propriété de : SCI Normandie

RCS Lisieux 931702344
N° TVA FR52931702344

35 chemin la cour beley
14 430 Heuland

Tel : 006 08 00 70 65
Email : contact@domaine-heuland.com

 

Le responsable de la publication est Mme Virginie Parot

 

En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par SCI Normandie. Par ailleurs, l’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, SCI Normandie pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. 

 

 

Liens vers des tiers

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés.  SCI Normandie  s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SCI Normandie

.

Informations personnelles

Par « informations personnelles », il faut entendre toute information qui permet d’identifier une personne. Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone ou d’une adresse électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles collectées via le formulaire contact. Pour exercer ce droit envoyez un mail à domaine.heuland@gmail.com

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SCI Normandie à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de  SCI Normandie  est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de  SCI Normandie  ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de  SCI Normandie  ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.

Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

 

Cookies

Il vous est possible de détecter l’existence de ces « cookies » et, le cas échéant, de les supprimer.

Il vous est également possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Attribution de juridiction

En cas de litige entre  SCI Normandie  et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de  SCI Normandie .

bottom of page